CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : 13/08/2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent les ventes de bijoux et accessoires proposés sur le site internet [URL DU SITE], exploité sous la marque Aurelia.

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

1. Identification du vendeur

Le site est exploité par :

[RAISON SOCIALE]
Nom commercial : Aurelia
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
Capital social : [MONTANT] €
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
RCS : [VILLE ET NUMÉRO, SI APPLICABLE]
TVA intracommunautaire : [NUMÉRO, SI APPLICABLE]

E-mail : [E-MAIL]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]

Ci-après dénommée « Aurelia ».

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations d'Aurelia et de ses clients dans le cadre de la vente à distance des produits proposés sur le site.

Les produits proposés sont principalement des bijoux et accessoires haut de gamme.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit, notamment sa matière, ses dimensions, sa couleur, ses éventuelles pierres et ses particularités, sont présentées sur sa fiche produit.

Le client est invité à prendre connaissance de ces informations avant de passer commande.

3. Produits

Aurelia s'efforce de présenter les produits et leurs caractéristiques avec la plus grande exactitude.

Les photographies présentées sur le site sont destinées à illustrer les produits. De légères différences de couleur ou d'apparence peuvent notamment être observées selon l'écran utilisé ou les conditions de prise de vue.

Les bijoux étant des produits pouvant présenter des caractéristiques propres à leur fabrication, de légères variations peuvent exister entre deux pièces, sans que cela constitue nécessairement un défaut de conformité.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.

Le prix applicable à la commande est celui affiché sur le site au moment de la validation de celle-ci.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.

Aurelia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toute modification de prix ne s'appliquera pas aux commandes déjà validées.

Les éventuelles réductions ou promotions sont indiquées directement sur le site et sont applicables pendant leur période de validité et dans les conditions qui y sont précisées.

5. Commande

Le client peut sélectionner les produits qu'il souhaite acheter et les ajouter à son panier.

Avant de valider sa commande, le client peut vérifier le contenu de son panier, modifier les quantités et corriger d'éventuelles erreurs.

Le client doit ensuite renseigner les informations nécessaires à la livraison et au paiement.

La validation finale de la commande implique l'acceptation des présentes CGV ainsi que l'obligation de paiement.

Le bouton de validation de la commande doit comporter une mention claire indiquant que la commande implique une obligation de paiement, conformément à la réglementation applicable.

Une confirmation de commande est ensuite adressée au client par e-mail.

Aurelia se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude, d'erreur manifeste sur le prix ou d'indisponibilité exceptionnelle du produit.

6. Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité d'un produit après la validation de la commande, Aurelia en informera le client dans les meilleurs délais.

Le client pourra, selon la situation, être informé d'un nouveau délai de disponibilité, accepter un produit de remplacement lorsqu'une telle solution est proposée, ou obtenir le remboursement des sommes correspondantes.

7. Paiement

Le paiement de la commande s'effectue par les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.

Le paiement est exigible au moment de la validation de la commande.

Les transactions sont effectuées via un système de paiement sécurisé.

Aurelia ne conserve pas les données bancaires du client, sauf lorsque cela est expressément prévu et autorisé dans le cadre du fonctionnement du prestataire de paiement utilisé.

8. Livraison

Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais et frais de livraison applicables sont indiqués avant la validation de la commande et sont également précisés dans la Politique d'expédition d'Aurelia.

Aurelia s'engage à livrer le produit dans le délai indiqué au client.

À défaut d'indication d'un délai particulier, la réglementation prévoit notamment un délai maximal de 30 jours pour la livraison.

En cas de retard important de livraison, le client dispose des droits prévus par la réglementation applicable, notamment la possibilité, sous certaines conditions, de demander l'exécution dans un délai supplémentaire raisonnable puis de résoudre le contrat.

9. Réception de la commande

Le client est invité à vérifier l'état du colis lors de sa réception.

En cas de colis visiblement endommagé, le client est invité à conserver tous les éléments de l'emballage et à prendre des photographies du colis et du produit avant de contacter Aurelia à mf.ecom73@gmail.com.

Cette démarche ne prive pas le client de ses droits légaux.

10. Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable aux contrats conclus à distance, le consommateur dispose en principe d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision ni à supporter de pénalité.

Le client peut exercer ce droit en contactant Aurelia à :

mf.ecom73@gmail.com

Le client doit ensuite retourner le produit dans les conditions indiquées par Aurelia.

Les produits doivent être retournés dans un état permettant leur remise en vente, dans la mesure prévue par la réglementation.

Les frais directs de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire d'Aurelia ou lorsque la réglementation impose qu'ils soient supportés par le vendeur.

Aurelia remboursera les sommes dues dans les conditions et délais prévus par la réglementation applicable.

Le remboursement pourra notamment être différé jusqu'à récupération du produit ou jusqu'à ce que le client fournisse une preuve de son expédition.

Produits personnalisés

Conformément aux exceptions prévues par la réglementation, le droit de rétractation peut ne pas s'appliquer aux produits confectionnés selon les spécifications du client ou clairement personnalisés.

Cette exception sera précisée au client avant la validation de sa commande lorsqu'elle est applicable.

11. Garanties légales

Tous les produits vendus par Aurelia bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

• la garantie légale de conformité ;

• la garantie légale contre les vices cachés.

Ces garanties s'appliquent indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale proposée par Aurelia.

En cas de défaut de conformité, le client peut bénéficier des droits prévus par le Code de la consommation, dans les conditions légales applicables.

Pour toute demande relative à une garantie légale, le client peut contacter Aurelia à :

mf.ecom73@gmail.com

Les garanties légales ne doivent pas être confondues avec les dommages résultant notamment d'une utilisation inappropriée, d'un accident, d'une modification du bijou ou d'une usure normale, sous réserve des droits légaux du consommateur.

Les CGV doivent informer le consommateur de l'existence et des modalités de mise en œuvre des garanties légales.

12. Entretien des bijoux

Afin de préserver la qualité et l'apparence de ses bijoux, Aurelia recommande au client de respecter les conseils d'entretien éventuellement fournis avec le produit.

Il est notamment recommandé de protéger les bijoux contre les produits chimiques, parfums, cosmétiques, produits ménagers, chocs importants et conditions susceptibles d'altérer leur apparence.

Les recommandations d'entretien ne limitent en aucun cas les garanties légales dont bénéficie le consommateur.

13. Réclamations et service client

Pour toute question, réclamation ou demande concernant une commande, le client peut contacter Aurelia :

E-mail : mf.ecom73@gmail.com

Aurelia s'engage à traiter les réclamations dans les meilleurs délais.

Le client est invité à fournir son numéro de commande ainsi que toute information ou photographie utile au traitement de sa demande.

14. Médiation de la consommation

Conformément à la réglementation applicable, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Aurelia et en l'absence de résolution amiable, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Aurelia.

Médiateur de la consommation : [NOM DU MÉDIATEUR]
Adresse : [ADRESSE]
Site internet : [SITE DU MÉDIATEUR]

Les coordonnées du médiateur doivent être complétées avant la mise en ligne des présentes CGV.

15. Responsabilité

Aurelia ne saurait être tenue responsable d'une inexécution ou d'un retard résultant d'un événement de force majeure ou d'une circonstance indépendante de sa volonté, dans les limites prévues par la réglementation applicable.

Aurelia demeure toutefois tenue des obligations légales qui lui incombent en matière de sécurité, de conformité et de protection du consommateur.

16. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site Aurelia, notamment les textes, photographies, images, logos, graphismes, illustrations, vidéos, éléments visuels et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable d'Aurelia est interdite.

17. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité d'Aurelia.

Le client peut exercer ses droits concernant ses données personnelles dans les conditions indiquées dans cette politique.

18. Modification des CGV

Aurelia se réserve le droit de modifier les présentes CGV afin notamment de tenir compte de toute évolution légale, réglementaire ou commerciale.

Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le client au moment de la validation de cette commande.

19. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

En cas de litige, le client est invité à contacter Aurelia en priorité afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le consommateur conserve la possibilité de saisir les juridictions compétentes dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

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[E-MAIL]
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Date de mise à jour : 13/08/2026